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De la conception à la réalisation.

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1. Présentation du site :
 
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.desplanssurlacomete.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : SARL
Nom de la Société : BRIAND Agencement
Adresse : 6 louvain 35580 GOVEN
Tél  : 0603026161
Au Capital de : 5000 €
SIRET :  819957673700012   R.C.S. : RENNES
Numéro TVA intracommunautaire : FR25819576737
Adresse de courrier électronique : s.briand@desplanssurlacomete.fr 
 
Le Créateur du site est : desplanssurlacomete.fr
Le Responsable de la  publication est : SOPHIE BRIAND
Contactez le responsable de la publication : s.briand@desplanssurlacomete.fr
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Jérémy Hervo
Contactez le Webmaster : jeremy@agence-yam.fr
L’hebergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59100 ROUBAIX
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales site web
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2. Description des services fournis :

Le site www.desplanssurlacomete.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.desplanssurlacomete.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.desplanssurlacomete.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : jeremy@agence-yam.fr .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
 

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